Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GABRIEL RAMOND EUROPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1669393
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2001
Marque figurative de GABRIEL RAMOND EUROPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GABRIEL RAMOND EUROPE domicilié(e) 17, rue Louis Bessou, 19400 ARGENTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669393.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 2001.

GABRIEL RAMOND EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : LES GALINADES , LES GALINADES , LES GALINADES , TERRINE VILLAGEOISE - LES GALINADES


GABRIEL RAMOND EUROPE (S.A.) - 17, rue Louis Bessou, 19400 ARGENTAT - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves; produits de charcuterie, et en particulier pâtés et rillettes